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Marques déposées par l'association loi 1901 CERCLE BREA
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MOIS DE L'ART SACRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOIS DE L'ART SACRE
CERCLE BREA, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3712654
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
15/02/2020
MOIS DE L\'ART SACRE de CERCLE BREA

Présentation de la marque MOIS DE L'ART SACRE

Déposée le 15 février 2010 par l'association loi 1901 CERCLE BREA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « MOIS DE L'ART SACRE »

Le déposant est l'association loi 1901 CERCLE BREA domicilié(e) 12 rue benoît Bunico - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia GIUDICE domicilié(e) 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOIS DE L'ART SACRE est expirée depuis le 15 février 2020.

CERCLE BREA a également déposé les autres marques suivantes : Mois de L'Art Sacré , ROUTES DES BREA , CERCLE BREA


CERCLE BREA, Association loi 1901 - 12 rue benoît Bunico - 06300 - NICE - France


Maître Patricia GIUDICE - 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.